Ségolène Fossard


De: Ségolène FOSSARD
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans sa formation consacrée aux agences de presse
représentants des agences de presse
1°
représentants de la Fédération française des agences de presse
Titulaires
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000046780879(source JORF)
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Ségolène FOSSARD
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Titulaires
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000039481952(source JORF)
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Ségolène FOSSARD
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Titulaires
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000033519806(source JORF)
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Ségolène FOSSARD
Objet:
membres titulaires de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la formation plénière consacrée aux agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Arnaud HAMELIN
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000032364838(source JORF)
nomination
05 Avril 201605/04/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.